Outils d’aide à la réflexion, et d’auto-évaluation en continue, pour prendre en compte le SRCE et la TVB dans son document d’urbanisme
Cet outil se présente sous forme d’une Grille d’analyse, ou check-list de questionnements, accompagnée d’une indispensable Notice d’utilisation.
La grille se présente sous forme d’un fichier tableur comprenant des onglets spécifiques, et donc des questionnements spécifiques, selon le type de document d’urbanisme : SCOT, PLU(i) avec SCOT et PLU(i) sans SCOT.
Elle peut être utilisée tout au long du processus d’élaboration du document d’urbanisme.
Cette grille peut s’envisager comme une aide pour une auto-évaluation volontaire.
Les questions s’organisent selon les différents stades de la procédure d’élaboration du document d’urbanisme.
Certaines questions sont présentées en gras pour marquer leur importance particulière car ce qui est demandé est :
- essentiel pour traduire de manière satisfaisante la prise en compte des continuités écologiques, incluant la déclinaison locale du SRCE et une précision des enjeux locaux ;
- et/ou essentiel pour rendre compte de la cohérence d’ensemble du document et pour justifier de la prise en compte des enjeux de continuités écologiques tout au long du document (notamment dans le cadre de l’évaluation environnementale)
Cet outil a été décliné pour chaque ex-région de Nouvelle-Aquitaine, pour tenir compte des particularités de chaque SRCE et également du cas particulier d’ex-Aquitaine où le SRCE a été annulé.
Pour les territoires d’ex-Aquitaine :
- Notice - Grille de réflexion et de lecture pour les maîtres d’ouvrage et acteurs associés à la rédaction de SCoT et PLU pour faciliter leur prise en compte des continuités écologiques et locales dans leur projet territorial en Aquitaine
- Notice Maîtres d’ouvrage et acteurs associés - Aquitaine
- Grille d’auto-évaluation - Aquitaine
- Grille d’auto-évaluation des documents d’urbanisme - Aquitaine
Pour les territoires d’ex-Limousin :
- Notice - Grille de réflexion et de lecture pour les maîtres d’ouvrage et acteurs associés à la rédaction de SCoT et PLU pour faciliter leur prise en compte de la TVB et du SRCE Limousin
- Notice maîtres d’ouvrage et acteurs associés - Limousin
- Grille d’auto-évaluation - Limousin
- Grille d’auto-évaluation des documents d’urbanisme - Limousin
Pour les territoires d’ex-Poitou-Charentes :
- Notice - Grille de réflexion et de lecture pour les maîtres d’ouvrage et acteurs associés à la rédaction de SCoT et PLU pour faciliter leur prise en compte de la TVB et du SRCE Poitou-Charentes
- Notice maîtres d’ouvrage et acteurs associés - Poitou-Charentes
- Grille d’auto-évaluation - Poitou-Charentes
- Grille d’auto-évaluation des documents d’urbanisme - Poitou-Charentes
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Pour en savoir plus, consulter :
